- instances législatives
- legislative bodies
Dictionnaire Français-Anglais. 2013.
instances législatives
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Instances européennes — Institutions de l Union européenne Pour les articles homonymes, voir Institution. Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Résultats par département des législatives françaises de 2007 — Sommaire 1 Ain 2 Aisne 3 Allier 4 Alpes de Haute Provence 5 Hautes Alpes … Wikipédia en Français
Élections législatives japonaises de 2003 — Carte des circonscriptions remportées par parti : ■ PLD ■ PDJ ■ Kōmeitō ■ NPC ■ PSD ■ Indépendants Les 43e élections de la … Wikipédia en Français
Elections legislatives de 2007 en Poitou-Charentes — Élections législatives de 2007 en Poitou Charentes Dans les Deux Sèvres et la Charente, les présentations de candidatures ont été marquées par des dissensions au sein des partis. Au PS, Éric Gautier a refusé le poste de suppléant de Delphine… … Wikipédia en Français
Élections législatives de 2007 en poitou-charentes — Dans les Deux Sèvres et la Charente, les présentations de candidatures ont été marquées par des dissensions au sein des partis. Au PS, Éric Gautier a refusé le poste de suppléant de Delphine Batho dans la 2e circonscription des Deux Sèvres… … Wikipédia en Français
Élections législatives de 2007 en Poitou-Charentes — Dans les Deux Sèvres et la Charente, les présentations de candidatures ont été marquées par des dissensions au sein des partis. Au PS, Éric Gautier a refusé le poste de suppléant de Delphine Batho dans la 2e circonscription des Deux Sèvres… … Wikipédia en Français
Élections législatives régionales de 1998 en Mecklembourg-Poméranie-Occidentale — Le château de Schwerin, siège du Landtag. Les élections législatives régionales de 1998 en Mecklembourg Poméranie Occidentale (Landtagswahl in Mecklenburg Vorpommern 1998) se sont déroulées le 27 septembre 1998 dans le Land allemand de… … Wikipédia en Français
1874 — Années : 1871 1872 1873 1874 1875 1876 1877 Décennies : 1840 1850 1860 1870 1880 1890 1900 Siècles : XVIIIe siècle XIXe … Wikipédia en Français
John Locke — Pour l’article homonyme, voir John Locke (homonymie). John Locke Philosophe anglais Époque moderne … Wikipédia en Français
John Locke (philosophe) — John Locke Pour l’article homonyme, voir John Locke (homonymie). John Locke Philosophe occidental Époque moderne … Wikipédia en Français
Renvoi relatif à la sécession du Québec — Informations Références bibliographiques : [1998] 2 R.C.S. 217 ; 161 D.L.R. (4th) 385 ; 55 C.R.R. (2d) 1 Date : 20 août 1998 … Wikipédia en Français
